Délibérations du bureau

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Elles sont classées par année de la plus récente à la plus ancienne.

2019

  • 11.09
    versement des subventions aux collectivités adhérentes doc 1 page TELECHARGER
  • 12.06
    Décision d'attribution des subventions attachées aux programmes Syndicaux validés en Comité doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Création d'un poste d'ingénieur "Planification territoriale et accompagnement des collectivités à la transition énergétique à compter du 1er janvier 2020 doc 4 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Validation du tableau des emplois et des effectifs au 12 juin 2019 doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.03
    attribution des subventions aux collectivités délibération TELECHARGER
  • 13.03
    Evolution du contrat de travail de la directrice des services délibération TELECHARGER
  • 13.03
    Renouvellement CDD directeur financier groupe délibération TELECHARGER
  • 13.03
    Recours contrats de service civique pour déploiement Linky délibération TELECHARGER
  • 13.03
    annexe délibération 2019/04 Subventions aux communes délibération TELECHARGER

2018

  • 27.11
    Règlement pour aménagement et réduction temps de travail délibération 2018/26 TELECHARGER
  • 27.11
    attribution des subventions aux collectivités délibération 2018/27 TELECHARGER
  • 11.09
    attribution des subventions aux collectivités délibération 2018/22 TELECHARGER
  • 11.09
    annexe délibération 2018/22 Subventions aux communes Annexe 2018/22 TELECHARGER
  • 12.06
    Décision d'attribution des subventions attachées aux programmes Syndicaux doc 1 page TELECHARGER
  • 12.06
    Recrutement d'une Directrice prospective et innovation du Groupe ENERGIES VIENNE au 1er septembre 2018 doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Validation du tableau des emplois et des effectifs au 1er septembre 2018 doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    attribution des subventions aux collectivités délibération 2018/14 TELECHARGER
  • 12.06
    annexe délibération 2018/14 Subventions aux communes Annexe 2018/14 TELECHARGER
  • 12.06
    Recrutement directrice prospective et innovation Groupe EV délibération 2018/15 TELECHARGER
  • 12.06
    Validation tableau emplois et effectifs au 1/09/2018 2018/16 TELECHARGER
  • 13.03
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz, ainsi que des bornes de recharge doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.03
    Création d'un poste de Directeur-trice prospective et innovation du Groupe ENERGIES VIENNE à compter du 1er septembre 2018 doc 4 pages TELECHARGER

2017

  • 28.11
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz, ainsi que des bornes de recharge doc 1 page TELECHARGER
  • 13.06
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public de raccordements électriques et de gaz, ainsi que de bornes de recharge doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.06
    Adaptation du régime indemnitaire des agents du Syndicat ENERGIES VIENNE de la filière administrative doc 3 pages TELECHARGER
  • 13.06
    Adaptation du régime indemnitaire des agents du Syndicat ENERGIES VIENNE doc 2 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER

2016

  • 18.11
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 09.09
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 10.06
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz, ainsi que de bornes de recharge doc 2 pages TELECHARGER
  • 10.06
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 11.03
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz doc 1 page TELECHARGER
  • 11.03
    Renouvellement du contrat de la Directrice des services au 1er avril 2016 doc 2 pages TELECHARGER
  • 11.03
    Recrutement du Directeur financier groupe au 1er avril 2016 doc 2 pages TELECHARGER

2015

  • 20.11
    mise en place du règlement de formation doc 1 page TELECHARGER
  • 20.11
    création du poste de directeur financier du groupe ENERGIES VIENNE à compter du 1er avril 2016 doc 2 pages TELECHARGER
  • 20.11
    décision d'attribution des subventions EP, raccordements électriques et gaz doc de 2 pages TELECHARGER
  • 20.11
    création du poste de directeur financier du groupe ENERGIES VIENNE doc de 2 pages TELECHARGER
  • 11.09
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 11.09
    Mise en place du Compte Epargne Temps (CET) doc 2 pages TELECHARGER
  • 11.09
    Mise en place de l'entretien annuel d'évaluation des agents du Syndicat et fixation des critères d'appréciations doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.03
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.03
    Création du poste d'Assistant Secrétariat et Comptabilité au 6 avril 2015 doc 2 pages TELECHARGER

2014

  • 21.11
    Attribution de subventions doc 2 pages TELECHARGER
  • 21.11
    Création du poste d'adjoint admnistratif principal 1ère classe en remplacement du poste d'adjoint admnistratif principal 2ème classe doc 1 page TELECHARGER
  • 21.11
    Mise en place d'une commission "programmes subventionnés" Doc 1 page TELECHARGER
  • 12.09
    Attribution de subventions doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.09
    Création d'un poste d'assistant secrétariat et comptabilité doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.09
    Mise en conformité du régime indemnitaire des agents doc 3 pages TELECHARGER
  • 12.09
    Mise en place d'un règlement de formation incluant le DIF doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.09
    Mise en place d'un Compte Epargne Temps doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.06
    Attribution de subventions doc 2 pages TELECHARGER
  • 28.01
    Attribution de subventions doc 10 pages TELECHARGER

2013

  • 19.11
    Protection sociale complémentaire doc 3 pages TELECHARGER
  • 19.11
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz doc 2 pages TELECHARGER
  • 10.09
    Attribution de subventions doc 2 pages TELECHARGER
  • 10.09
    Avancements de grade doc 3 pages TELECHARGER
  • 04.06
    Décision d'attribution de subventions doc 2 pages TELECHARGER
  • 05.03
    Délibération de principe relative aux avancements de grade doc 2 pages TELECHARGER
  • 05.03
    Mise en conformité du régime indemnitaire applicable aux agents de la structure du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 05.03
    Recrutement d'un apprenti au SIEEDV doc 2 pages TELECHARGER
  • 05.03
    Décision d'attribution des subventions doc 2 pages TELECHARGER

2012

  • 29.11
    Décision d'attribution de subventions doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.11
    Participation du SIEEDV à la protection complémentaire sociale de ses Agents doc 2 pages TELECHARGER
  • 11.09
    Participation du Syndicat à la protection sociale complémentaire de ses Agents doc 2 pages TELECHARGER
  • 11.09
    Décision d'attribution de subvention doc 13 pages TELECHARGER
  • 22.05
    Décision d'attribution de subventions doc 8 pages TELECHARGER
  • 22.05
    Renouvellement du contrat de Directeur des Services doc 2 pages TELECHARGER
  • 28.02
    Décision d'attribution de subventions doc 10 pages TELECHARGER

2011

  • 22.11
    Décision d'attribution de subventions doc 12 pages TELECHARGER
  • 22.11
    Délibération définitive ratios promus-promouvables pour les avancements de grade doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.09
    Décision d'attribution de subventions doc 8 pages TELECHARGER
  • 08.06
    Décision d’attribution de subventions doc 8 pages TELECHARGER
  • 08.06
    Délibération de principe relative aux avancements de grade doc 2 pages TELECHARGER
  • 08.03
    Décision d’attribution de subventions doc 14 pages TELECHARGER