Délibérations du bureau

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Elles sont classées par année de la plus récente à la plus ancienne.

2020

  • 05.02
    Recrutement du chargé détudes thermiques au 1er avril 2020 TELECHARGER
  • 05.02
    Validation du tableau des emplois et effectifs au 5 février 2020 TELECHARGER
  • 05.02
    Mise à jour du régime indemnitaire des agents de la filière administrative TELECHARGER
  • 05.02
    Décision d'attribution des subventions aux collectivités TELECHARGER

2019

  • 27.11
    Création d'un poste de chargé d'études thermiques à compter du 1er mars 2020 3 pages TELECHARGER
  • 27.11
    Recrutement de l'ingénieur planification territoriale et accompagnement des collectivités à a transition énergétique à compter du 1er janvier 2020 2 pages TELECHARGER
  • 27.11
    Décision d'attribution des subventions attachées aux programmes syndicaux validés en Comité 2 pages TELECHARGER
  • 11.09
    versement des subventions aux collectivités adhérentes doc 1 page TELECHARGER
  • 12.06
    Décision d'attribution des subventions attachées aux programmes Syndicaux validés en Comité doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Création d'un poste d'ingénieur "Planification territoriale et accompagnement des collectivités à la transition énergétique à compter du 1er janvier 2020 doc 4 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Validation du tableau des emplois et des effectifs au 12 juin 2019 doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.03
    attribution des subventions aux collectivités délibération TELECHARGER
  • 13.03
    Evolution du contrat de travail de la directrice des services délibération TELECHARGER
  • 13.03
    Renouvellement CDD directeur financier groupe délibération TELECHARGER
  • 13.03
    Recours contrats de service civique pour déploiement Linky délibération TELECHARGER
  • 13.03
    annexe délibération 2019/04 Subventions aux communes délibération TELECHARGER

2018

  • 27.11
    Règlement pour aménagement et réduction temps de travail délibération 2018/26 TELECHARGER
  • 27.11
    attribution des subventions aux collectivités délibération 2018/27 TELECHARGER
  • 11.09
    attribution des subventions aux collectivités délibération 2018/22 TELECHARGER
  • 11.09
    annexe délibération 2018/22 Subventions aux communes Annexe 2018/22 TELECHARGER
  • 12.06
    Décision d'attribution des subventions attachées aux programmes Syndicaux doc 1 page TELECHARGER
  • 12.06
    Recrutement d'une Directrice prospective et innovation du Groupe ENERGIES VIENNE au 1er septembre 2018 doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    Validation du tableau des emplois et des effectifs au 1er septembre 2018 doc 2 pages TELECHARGER
  • 12.06
    attribution des subventions aux collectivités délibération 2018/14 TELECHARGER
  • 12.06
    annexe délibération 2018/14 Subventions aux communes Annexe 2018/14 TELECHARGER
  • 12.06
    Recrutement directrice prospective et innovation Groupe EV délibération 2018/15 TELECHARGER
  • 12.06
    Validation tableau emplois et effectifs au 1/09/2018 2018/16 TELECHARGER
  • 13.03
    Décision d'attribution des subventions d'éclairage public, de raccordements électriques et de gaz, ainsi que des bornes de recharge doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.03
    Création d'un poste de Directeur-trice prospective et innovation du Groupe ENERGIES VIENNE à compter du 1er septembre 2018 doc 4 pages TELECHARGER