Délibérations du comité

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Elles sont classées par année de la plus récente à la plus ancienne.

2020

  • 18.02
    recours au vote électronique pour les élections 2020 du Syndicat TELECHARGER
  • 18.02
    Approbation des programmes travaux 2020 TELECHARGER
  • 18.02
    Approbation des comptes de gestion et administratif 2019 TELECHARGER
  • 18.02
    Approbation du budget 2020 TELECHARGER
  • 18.02
    Lancement appel d'offres électricité C5 TELECHARGER
  • 18.02
    Convention VISION + à compter du 1/01/2021 TELECHARGER
  • 18.02
    Nouveau contrat de concession entre Syndicat EDF et ENEDIS TELECHARGER
  • 18.02
    Convention cadre de partenariat entre la Région et les ELD TELECHARGER
  • 18.02
    Convention entre CFA Académique/Rectorat/Groupe Energies Vienne TELECHARGER
  • 18.02
    Candidature du Syndicat au conseil d'administration de l'AREC TELECHARGER

2018

  • 13.12
    Débat d'orientations budgétaires 2019 délibération 2018/30 TELECHARGER
  • 13.12
    Désignation de M. RENAUD comme membre de la CCP délibération 2018/28 TELECHARGER
  • 13.12
    Approbation définitive du règlement aménagement temps travail au SEV délibération 2018/29 TELECHARGER
  • 13.12
    annexe délibération 2018/29 règlement temps de travail Annexe délibération 2018/29 TELECHARGER
  • 13.12
    Mise en place commission excellence environnementale délibération 2018/31 TELECHARGER
  • 13.12
    Avenant à la convention Vision + de Sorégies délibération 2018/32 TELECHARGER
  • 13.12
    Annexe à la délibération 2018/32 avenant vision + Annexe délibération 2018/32 TELECHARGER
  • 13.12
    Prospective et innovation : propositions d'orientations délibération 2018/33 TELECHARGER
  • 25.09
    Décision modificative budgétaire doc 4 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Décision modificative budgétaire délibération 2018/23 TELECHARGER
  • 25.09
    Prise participation au capital d'Hydrocop délibération 2018/24 TELECHARGER
  • 28.06
    Approbation des grands principes des appels d'offres gaz et électricité en vue de leur lancement par le Syndicat dans le cadre du groupement de commandes doc 6 pages TELECHARGER
  • 28.06
    Désignation du délégué à la protection des données doc 2 pages TELECHARGER
  • 28.06
    Approbation de la création d'une société informatique dédiée aux besoins spécifiques de SOREGIES et SRD doc 3 pages TELECHARGER
  • 28.06
    Offre pilotage et gradation EP proposée par SOREGIES aux collectivités doc 3 pages TELECHARGER
  • 28.06
    appels offres gaz et électricité : approbation grands principes délibération 2018/17 TELECHARGER
  • 28.06
    Désignation du délégué à la protection des données délibération 2018/18 TELECHARGER
  • 28.06
    Recapitalisation de la Société Boutineau par Sorégies délibération 2018/20 TELECHARGER
  • 28.06
    Offre pilotage et gradation EP proposée par Sorégies aux collectivités Offre pilotage et gradation EP proposée par Sorégies aux collectivités TELECHARGER
  • 22.06
    Création d'une société informatique dédiée à Sorégies et SRD délibération 2018/19 TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation du compte administratif et de gestion 2017 doc 4 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation du budget 2018 doc 6 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation de la convention d'avance remboursable entre le Syndicat ENERGIES VIENNE et SERGIES doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation d'une subvention à SERGIES au titre du projet innovant "Photovoltaique flottant" doc 3 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Convention entre le Syndicat ENERGIES VIENNE et SOREGIES en matière de certificats d'économie d'énergie liés aux opérations d'éclairage public doc 4 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Convention entre SOREGIES et les collectivités en matière de certificats d'économie d'énergie liés aux opérations sur le patrimoine bati doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Programme d'aides à l'éclairage public, complément aux délibérations du 13 juin 2005, du 8 juin 2010, du 22 décembre 2010 et du 29 juin 2017 doc 3 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Nouveau programme maitrise de la demande en énergie "bati des collectivités" doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Programme complémentaire bornes de recharge pour véhicules électriques doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation des programmes travaux 2018 en gaz et en électricité doc 5 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation de l'acte constitutif du groupement d'achat d'une prestation d'assistance à l'élaboration de PCAET à constituer avec les 5 communautés de communes de la Vienne doc 3 pages TELECHARGER

2019

  • 12.12
    Débat d'Orientations Budgétaires 2020 15 pages TELECHARGER
  • 12.12
    Partenariat avec le Conseil départemental de la Vienne, l'Agence des Territoires et le CAUE 3 pages TELECHARGER
  • 12.12
    Excellence environnementale : partenariat avec la CAPEB & FFB 2 pages TELECHARGER
  • 12.12
    Schéma Régional Raccordement Réseaux EnR TELECHARGER
  • 12.12
    Convention Partenariat Orthophotoplan entre IGN et EPCI TELECHARGER
  • 12.12
    Convention de mise à disposition du "PCRS image" TELECHARGER
  • 26.09
    Approbation de l'acte constitutil d'un groupement commandes pour audit énergétique 2 pages TELECHARGER
  • 26.09
    Aides publiques mobilisables : FEDER 2 pages TELECHARGER
  • 26.09
    Avenant au contrat de concession pour CIVRAY 2 pages TELECHARGER
  • 02.09
    Appel à Manifestation d'Intérêt CASBA 2 pages TELECHARGER
  • 27.06
    DEVELOPPEMENT DE PARTENARIATS POUR FEDERER LES ACTEURS DU TERRITOIRE AU SERVICE DE LA TRANSITION ENERGETIQUE doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.06
    PROPOSITION D'EVOLUTION DES PROGRAMMES SUBVENTIONNES doc 4 pages TELECHARGER
  • 27.06
    PRISE DE PARTICIPATION DE SOREGIES AU CAPITAL DE LA SOCIETE ATLANTECH EN PARTENARIAT AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE LA ROCHELLE SUR UN PROJET D'AUTOCONSOMMATION COLLECTIVE doc 2 pages TELECHARGER
  • 27.06
    CONVENTION ENTRE LE GROUPE ENERGIES VIENNE ET L'UNIVERSITE DE POITIERS doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.06
    APPROBATION DU SCENARIO D'INVESTISSEMENT DANS LES ENERGIES RENOUVELABLES 800 GIGA WATT HEURE A L'HORIZON 2035 doc 3 pages TELECHARGER
  • 28.03
    Indemnités de fonction du nouveau comptable public et autorisation permanente d'excercer des poursuites délibération 2019/05 TELECHARGER
  • 28.03
    validation des orientations et du plan d'actions de la commission excellence environnementale délibération 2019/06 TELECHARGER
  • 28.03
    Nomination de 2 représentants à la commission excellence environnementale délibération 2019/07 TELECHARGER
  • 28.03
    Indemnités des membres de la commission excellence environnementale délibération 2019/08 TELECHARGER
  • 28.03
    Approbation des programmes travaux 2019 en gaz et en électricité délibération 2019/09 TELECHARGER
  • 28.03
    Approbation du compte de gestion et du compte administratif 2018 délibération 2019/10 TELECHARGER
  • 28.03
    Approbation du budget 2019 Délibération 2019/11 TELECHARGER