Délibérations du comité

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Elles sont classées par année de la plus récente à la plus ancienne.

2017

  • 29.06
    Recours au vote électronique pour les élections du second semestre 2017 doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.06
    Approbation de la convention d'entente des Syndicats de la Nouvelle Aquitaine doc 3 pages TELECHARGER
  • 29.06
    Constitution d'une société publique locale (SPL) entre le Syndicat EV, la ville de Châtellerault et la CA de Grand Châtellerault relative à la gestion des réseaux de chaleur doc 7 pages TELECHARGER
  • 29.06
    Convention "aléas exceptionnels (type tempête)" entre le Syndicat ENERGIES VIENNE et SOREGIES doc 3 pages TELECHARGER
  • 29.06
    Approbation de la convention de gestion des services publics de concession de gaz et d'infrastructures de charge de véhicules électriques entre le Syndicat ENERGIES VIENNE et SOREGIES doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.06
    Programme maitrise de la demande en énergie (MDE) et éclairage public (EP) doc 3 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Adoption des nouveaux statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE consécutifs à la réforme territoriale doc 7 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Adoption du règlement intérieur du Syndicat ENERGIES VIENNE doc 2 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Approbation du compte administratif et de gestion 2016 doc 4 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Approbation du budget 2017 doc 6 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Approbation des programmes travaux 2017 en gaz et en électricité doc 5 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Approbation de la convention relative à l'usage des supports de réseau de distribution publique d'électricité BT pour l'établissement et l'exploitation d'un réseau de communication électroniques doc 3 pages TELECHARGER
  • 14.03
    Participation de SOREGIES et de SERGIES à l'augmentation de capital de vendée Energies SAEML doc 4 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Réelection des 37 membres du bureau consécutive à l'extension de la CA de Grand Poitiers doc 18 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Délégation au Président du Syndicat ENERGIES VIENNE doc 3 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Délégation au Bureau doc 3 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Indemnités de fonction du Président, du 1er Vice-Président et des Vice-Présidents doc 2 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Indemnités kilométriques et frais de déplacement du Président doc 2 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Indemnités kilométriques et frais de déplacement du 1er Vice-Président et des Vice-Président doc 2 pages TELECHARGER
  • 07.03
    Re-désignation des membres des Conseils de surveillance SOREGIES, SERGIES et SRD doc 3 pages TELECHARGER

2016

  • 06.12
    Décisions modificatives budgétaires doc 4 pages TELECHARGER
  • 06.12
    Mise en place à compter du 1er janvier 2017 d'un programme syndical de soutien à l'éclairage des stades des communes ayant transféré leur compétence éclairage public au Syndicat doc 3 pages TELECHARGER
  • 06.12
    Débat d'orientations budgétaires 2017 doc 8 pages TELECHARGER
  • 06.12
    Prise de participation de SERGIES dans la société d'économie mixte "SEM 24 Périgord Energie" créée sous l'impulsion du Syndicat d'Energies de la Dordogne doc 3 pages TELECHARGER
  • 06.12
    Partenariat de SERGIES avec CALITOM/SDEG 16 doc 3 pages TELECHARGER
  • 06.12
    Acquisition par SERGIES d'une société de projet en hydro électricité doc 2 pages TELECHARGER
  • 06.12
    Convention entre les Syndicats d'énergie de la Région Nouvelle Aquitaine et la Région Nouvelle Aquitaine pour la mise en oeuvre de la transition énergétique doc 2 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Indemnité de fonction du 1er Vice-Président TELECHARGER
  • 27.09
    Re désignation de Ph. BROTTIER en qualité de mambre du conseil de surveillance de SOREGIES et de SRD et de G. SOL en qualité de membre du conseil de surveillance de SERGIES TELECHARGER
  • 27.09
    Prise en compte des ouvrages remis gratuitement au Syndicat ENERGIES VIENNE par les lotisseurs TELECHARGER
  • 27.09
    Ré élection de 3 membres du Bureau TELECHARGER
  • 28.06
    Décision modificative budgétaire doc 4 pages TELECHARGER
  • 28.06
    Mise en place de la commission fusionnée programmes subventionnés et hiérarchisation des travaux d'enfouissement doc 2 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Election du délégué territorial représentant le territoire de Saint Julien l'Ars au bureau Syndical doc 3 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Indemnités de fonction doc 3 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Constitution d'une commission dédiée à la préparation des futurs statuts du Syndicat ENERGIES VIENNE doc 3 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Poursuite des actions en vue de l'amélioration du parc éclairage public des communes dans le cadre de l'appel à projet "Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte" doc 2 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Approbation des programmes travaux 2016 en gaz et électricité doc 4 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Approbation du compte administratif et de gestion 2015 doc 3 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Approbation du budget 2016 doc 6 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Participation de SERGIES à l'augmentation de capital de la SEM SIPENR doc 2 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Acquisition de 2 sociétés de projet photovoltaique ENFINITY PV8 et ENFINITY PV15 par SERGIES doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Ré élection de 3 membres du Bureau syndical TELECHARGER

2015

  • 08.12
    Demande d'adhésion de la commune de l'Isle Jourdain au Syndicat ENERGIES VIENNE doc de 3 pages TELECHARGER
  • 08.12
    Création de la commission consultative paritaire régie par l'article L 2224-37-1 du CGCT et adoption de sn règlement intérieur doc de 4 pages TELECHARGER
  • 08.12
    Débat d'orientations budgétaires 2016 doc de 9 pages TELECHARGER
  • 08.12
    Participation de SERGIES au fonds d'investissement régional énergies renouvelables doc de 3 pages TELECHARGER
  • 08.12
    participation de SERGIES dans la société de projet éolien AVESSAC doc de 3 pages TELECHARGER
  • 29.09
    Prise en compte des ouvrages remis gratuitement au Syndicat ENERGIES VIENNE par les lotisseurs doc de 2 pages TELECHARGER
  • 29.09
    Affectation des dividendes de SERGIES et autres opérations modificatives doc de 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Modification de l'affectation des résultats 2014 - Délibération modificative du budget primitif doc 4 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Indemnité de conseil allouée au nouveau receveur doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession entre le Syndicat et SOREGIES - Délibération relative aux missions et à l'offre globale éclairage public doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Approbation de l'avenant n°4 au contrat de concession entre le Syndicat et SOREGIES - Délibération relative aux missions d'installation et d'exploitation de bornes de recharge pour véhicules électriques ou hybrides rechargeables doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Demande de subvention FEDER dans le cadre du programme de déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Participation de SERGIES à l'augmentation du capital social de S'TILE doc 4 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Entrée de SOREGIES au capital de la SEM ARTEE doc 3 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Approbation des programmes travaux 2015 en gaz et électricité doc 4 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Approbation du compte administratif et de gestion Doc 4 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Approbation du budget 2015 doc 6 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Actes juridiques relatifs a la concession gaz de Civray du 8 avril 2005 doc 4 pages TELECHARGER
  • 31.03
    Lancement d'appel d'offres électricité doc 6 pages TELECHARGER

2014

  • 09.12
    Avis du Comité sur le S3REnR TELECHARGER
  • 09.12
    Décision modificative budgétaire Doc 2 pages TELECHARGER
  • 09.12
    Débat d'orientations budgétaires Doc 10 pages TELECHARGER
  • 09.12
    Adoption de la charte des collectivités et des professionnels en faveur d'un développement des projets éoliens territoriaux Doc 4 pages TELECHARGER
  • 30.09
    Décision modificative budgétaire doc 4 pages TELECHARGER
  • 30.09
    Fixation du coefficient multiplicateur unique de la TCCFE appliquée sur le territoire du Syndicat ENERGIES VIENNE au 1er janvier 2015 doc 3 pages TELECHARGER
  • 30.09
    Prise en compte des ouvrages remis gratuitement au Syndicat ENERGIES VIENNE par les lotisseurs doc 3 pages TELECHARGER
  • 30.09
    Acquisition par SERGIES de la société "SOCPE CHAMPS CHAGNOTS" relative au parc éolien de la Chapelle-Montreuil doc 3 pages TELECHARGER
  • 30.09
    Lancement de l'appel d'offres gaz naturel dans le cadre du groupement de commandes doc 5 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Approbation du règlement intérieur du Syndicat Energies Vienne doc 2 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Désignation des représentants du Syndicat à la Commission d'Appel d'Offres (CAO) doc 4 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Désignation des représentants du Syndicat à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) doc 4 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Désignation des représentants du Syndicat à la Commission de hiérarchisation des dossiers d'enfouissement doc 4 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Designation des représentants du Syndicat à Vienne Services doc 2 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Approbation de l'acte constitutif du groupement de commandes d'achat de gaz naturel et d'électricité mis en place par le Syndicat ENERGIES VIENNE doc 6 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Décision modificative budgétaire doc 3 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Désignation des représentants du Syndicat au Conseil de surveillance de SOREGIES doc 4 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Désignation des représentants du Syndicat au Conseil de surveillance de SRD doc 2 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Désignation des représentants du Syndicat au Conseil de surveillance de SERGIES doc 2 pages TELECHARGER
  • 24.06
    Approbation de l'enveloppe collective maximale de rémunération des représentants du Syndicat dans les Conseils de surveillance des 3 SEM doc 4 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Elections du Bureau du Syndicat ENERGIES VIENNE doc 23 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Délégation du Comité au Président du Syndicat doc 4 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Délégation du Comité au Bureau du Syndicat doc 3 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Indemnité de fonction du Président doc 2 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Indemnités kilométriques et frais de déplacement du Président doc 3 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Indemnité de fonction du 1er Vice-Président doc 2 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Indemnité des délégués doc 2 pages TELECHARGER
  • 26.05
    Indemnités du receveur doc 2 pages TELECHARGER
  • 18.02
    Modification de la convention de concession et des cahiers des charges entre le Syndicat, SOREGIES et SRD doc 4 pages TELECHARGER
  • 18.02
    Subventions du Syndicat : état des lieux et modifications doc 5 pages TELECHARGER
  • 18.02
    Approbation des programmes de travaux 2014 électricité et gaz doc 5 pages TELECHARGER
  • 18.02
    Approbation du compte administratif et de gestion 2013 doc 4 pages TELECHARGER
  • 18.02
    Approbation du budget 2014 du SIEEDV doc 5 pages TELECHARGER
  • 18.02
    Avis du Comité sur le projet de délibération de la CRE lié au tarif péréqué d'utilisation des réseaux publics de gaz naturel de SOREGIES doc 3 pages TELECHARGER

2013

  • 10.12
    Décision modificative budgétaire Doc 3 pages TELECHARGER
  • 10.12
    Débat d'orientations budgétaires Doc 10 pages TELECHARGER
  • 10.12
    Autorisation donnée au président d'intervenir au nom du SIEEDV devant le conseil d'état au soutien des actions de SRD concernant le FPE Doc 3 pages TELECHARGER
  • 10.12
    Prise de participation de SERGIES dans la SEM de développement des énergies renouvelables constituée par le SIPPEREC Doc 3 pages TELECHARGER
  • 10.12
    Prise de participation de SERGIES dans la SAS METHANISATION BRENNE ELEVAGE Doc 3 pages TELECHARGER
  • 10.12
    Mise à jour de l'enveloppe de rémunération des représentants du SIEEDV AUX CONSEILS DE SURVEILLANCE Doc 3 pages TELECHARGER
  • 10.12
    Indemnité d'assistance au suivi de la concession du Val de Gartempe Doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Décision modificative budgétaire doc 4 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Ouvrages remis gratuitement au Syndicat par les lotisseurs doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Modification des statuts du Syndicat doc 7 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Modification du règlement intérieur du Syndicat doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Prise de participation de Sergies dans la SAS Bio-énergies Rivault doc 3 pages TELECHARGER
  • 27.09
    Fixation du coefficient multiplicateur de la TCCFE doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.06
    Participation de SOREGIES à l'augmentation du capital de la SAEML du Bois de la Mothe Chandenier (Center Parcs) doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.06
    Prise de participation de SERGIES dans la SAEML Métha Center 86 doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.06
    Participation du Syndicat au déploiement des bornes de recharge de véhicules électriques sur ses communes adhérentes dans le cadre de l'AMI de la Région doc 4 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Nomination du nouveau Directeur du SIEEDV doc 2 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Approbation du compte administratif et de gestion 2012 doc 4 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Approbation du budget 2013 doc 4 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Approbation programmes de travaux 2013 électricité et gaz doc 5 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Adhésion de la commune de CIVRAY au SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Adhésion du SIEEDV à AMORCE doc 3 pages TELECHARGER
  • 26.03
    Acquisition par SERGIES du projet de parc éolien de VOULEME doc 5 pages TELECHARGER

2012

  • 18.12
    Prise de participation de SOREGIES dans la SEML du Bois de la Mothe Chandenier doc 3 pages TELECHARGER
  • 18.12
    Etablissement d'une convention avec SRD pour la constitution d'un "fonds de réserves aléas exceptionnels" doc 3 pages TELECHARGER
  • 18.12
    Opérations de régularisation comptable doc 4 pages TELECHARGER
  • 18.12
    Participation de SOREGIES et de SERGIES à l'augmentation du capital d'EneRSIEL doc 3 pages TELECHARGER
  • 18.12
    Prise de participation de SERGIES dans la Société S'TILE doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Résultats de la renégociation des emprunts du SIEEDV classés à risque doc 4 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Missions et indemnité versée au comptable public chargé des fonctions de receveur du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Prise en compte des ouvrages remis gratuitement au SIEEDV par les lotisseurs doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Programme FACE 2012 - Notification du Conseil Général de la dotation définitive au SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Fixation du coefficient multiplicateur unique de la taxe communale sur la consommation finale d'électricité appliquée en 2013 sur le territoire du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Avis sur l'arrêté préfectoral portant sur le projet de modification du périmètre du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 25.09
    Augmentation du capital de SERGIES doc 7 pages TELECHARGER
  • 19.06
    Approbation du compte de gestion 2011 et modification des résultats du compte administratif 2011 doc 3 pages TELECHARGER
  • 19.06
    Participation de Sorégies à l'augmentation de capital d'Hydrocop SAS doc 3 pages TELECHARGER
  • 19.06
    Prise de participation de Sorégies et de Sergies dans la SEML Vendée Energie créée par le SyDEV doc 3 pages TELECHARGER
  • 20.03
    Approbation du compte administratif 2011 du SIEEDV doc 4 pages TELECHARGER
  • 20.03
    Approbation du budget 2012 du SIEEDV doc 4 pages TELECHARGER
  • 20.03
    Approbation des programmes travaux 2012 doc 4 pages TELECHARGER
  • 20.03
    Dématérialisation de la transmission des actes au contrôle de légalité doc 3 pages TELECHARGER

2011

  • 13.12
    Affectation des dividendes de Sorégies doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.12
    Comptabilisation des opérations relatives à l'emprunt de la Banque de Financement et de Trésorerie doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.12
    Délégation au Président : compléments relatifs à la gestion de la dette doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.12
    Opération de régularisation comptable doc 2 pages TELECHARGER
  • 13.12
    Prise de participation de Sorégies et de Sergies dans une SAEML créée par le Syndicat Intercommunal d'Energie du département d'Indre et Loire doc 2 pages TELECHARGER
  • 26.09
    Taxe communale sur la consommation finale d'électricité doc 6 pages TELECHARGER
  • 26.09
    Conclusion d'une convention de partenariat entre le Département de la Vienne et les entreprises du Syndicat des énergies de la Vienne doc 2 pages TELECHARGER
  • 26.09
    Approbation d'un partenariat entre Solairedirect, Sem Ester, le Conseil Régional Poitou-Charentes et Sorégies doc 4 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Prise en compte des ouvrages remis gratuitement par les lotisseurs doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Renouvellement de la convention pour la constitution d’un « fonds de réserve aléas exceptionnels » doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Modification des statuts de Sergies doc 1 page TELECHARGER
  • 30.06
    Désignation des représentants du SIEEDV au sein du Conseil de Surveillance de Sergies et principe de rémunération doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Schéma départemental de coopération intercommunale : proposition du SIEEDV présentée à la Commission Départementale de coopération intercommunale du 2 Mai 2011 doc 3 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Regroupement à l’échelon départemental des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité : cas des communes rurales doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Regroupement à l’échelon départemental des autorités organisatrices de la distribution publique d’électricité : cas des villes de Châtellerault et de Poitiers doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Signature d’un contrat de délégation des fruits et produits avec la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel de la Touraine et du Poitou doc 2 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Conclusion d’un protocole d’accord valant transaction entre le SIEDS, Séolis, le SIEEDV et Sorégies doc 4 pages TELECHARGER
  • 30.06
    Acquisition par Sergies de la SARL Sun Poitou doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation du budget 2011 du SIEEDV doc 4 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation du compte administratif et compte de gestion 2010 du SIEEDV doc 3 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Approbation des programmes de travaux 2011 électricité et gaz doc 4 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Création de la SAS Hydrocop Concessions doc 2 pages TELECHARGER
  • 29.03
    Nantissement de 15 % des actions détenues par le SIEEDV dans SRD doc 2 pages TELECHARGER